Anne-Marie Leroy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne-Marie Bergon Anne-Marie Mercier
De: Anne-Marie Leroy
conseillère d'Etat, placée en position de détachement à la Banque mondiale
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033133739(source JORF)
réintégration
21 Septembre 201621/09/2016
De: Anne-Marie Leroy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000033133739(source JORF)
admission
21 Septembre 201621/09/2016
De: Anne-Marie Leroy
conseillère d'Etat
Objet:
auprès de la Banque mondiale
afin de continuer à exercer les fonctions de vice-présidente et conseillère juridique
Groupe:
Banque mondiale
Conseil d'État
date_debut="2016-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000031602356(source JORF)
détachement
13 Décembre 201513/12/2015
De: Anne-Marie Leroy
conseillère d'Etat
Objet:
auprès de la Banque mondiale
Groupe:
Banque mondiale
Conseil d'État
date_debut="2013-03-01"
date_fin="2015-12-31"
JORFTEXT000027205872(source JORF)
détachement
23 Mars 201323/03/2013
De: Leroy, née Sauty (Anne-Marie, Arlette)
attachée de préfecture à la préfecture du Nord ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Anne-Marie Leroy
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000019199611(source JORF)
disponibilité
16 Juillet 200816/07/2008
De: Anne-Marie Leroy
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin d'exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000263087(source JORF)
disponibilité
06 Août 200506/08/2005
De: Leroy (Anne-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2004
présidente
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000802962(source JORF)
nomination
24 Juillet 200424/07/2004
De: Leroy (Anne-Marie)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Nord
JORFTEXT000000614680(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Leroy (Anne-Marie)
Nord
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000248925(source JORF)
inscription
18 Décembre 200318/12/2003
De: Leroy (Anne-Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
présidente
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000604626(source JORF)
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Anne-Marie Leroy
conseiller d'Etat, présidente
Objet:
membres de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
Commission nationale d'équipement commercial
JORFTEXT000000601468(source JORF)
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Anne-Marie Leroy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000580973(source JORF)
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Leroy (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-01-17"
JORFTEXT000000566922(source JORF)
réintégration
04 Février 200004/02/2000
De: Anne-Marie Leroy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère pour la réforme de l'Etat et la fonction publique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000202193(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Leroy (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Remplace:M. Beguin (Jacques)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000397136(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Leroy (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, actuellement détachée auprès de l'Organisation de coopération et de développement économique
Objet:
au titre des personnalités compétentes
membre du conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Groupe:
Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
conseil_administration
JORFTEXT000000210975(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Leroy
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
chef du programme gouvernance du service de gestion publique auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Groupe:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Conseil d'État
duree="deux ans"
JORFTEXT000000557139(source JORF)
détachement
15 Mai 199815/05/1998
De: Leroy (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, mise à disposition de la Banque mondiale
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1998-05-04"
JORFTEXT000000557139(source JORF)
cessation de fonction
15 Mai 199815/05/1998
De: Leroy (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en disponibilité
au titre de l'article 47 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
placée
pour une période maximale d'un an
dans la position de détachement de longue durée auprès du ministre de l'économie et du ministre du budget
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000186987(source JORF)
réintégration
22 Février 199522/02/1995
De: Leroy (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour une période maximale de trois ans
au titre de l'article 47 (c) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000184126(source JORF)
disponibilité
24 Août 199424/08/1994
De: Leroy (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement de longue durée auprès du ministre de l'éducation nationale
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-05-30"
JORFTEXT000000183448(source JORF)
réintégration
23 Juin 199423/06/1994
De: Leroy (Anne-Marie)
directrice des affaires générales, internationales et de la coopération, pour représenter le ministre de l'éducation nationale
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
president
JORFTEXT000000164283(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 199406/04/1994
De: Leroy
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000728747(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Anne-Marie Leroy
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000728747(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Leroy
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Anne-Marie Leroy
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000729027(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Leroy
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000345713(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199306/06/1993
De: Anne-Marie Leroy
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000345713(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 199306/06/1993
De: Leroy
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000179368(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199325/04/1993
De: Anne-Marie Leroy
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000179368(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199325/04/1993
De: Leroy (Anne-Marie)
directeur des affaires générales internationales, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
f)
représentants des ministres concernés
suppléant
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
suppleant
JORFTEXT000000713055(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Leroy
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000539226(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Anne-Marie Leroy
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000539226(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Leroy (Anne-Marie)
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
développer les actions du ministère de l'éducation nationale en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
Remplace:
M. Bernard
JORFTEXT000000175036(source JORF)
charge
11 Mars 199211/03/1992
De: Leroy (Anne-Marie)
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération à l'administration centrale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
Représentant le ministre de l'éducation nationale
membre titulaire
Remplace:M. Vallée (Charles)
Groupe:
Institut international d'administration publique
date_fin="1993-11-26"
conseil_administration
JORFTEXT000000174339(source JORF)
nomination
27 Novembre 199127/11/1991
De: Anne-Marie Leroy
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération au ministère de l'éducation nationale
Objet:
haut fonctionnaire de défense
Remplace:M. Charles Vallée
JORFTEXT000000173520(source JORF)
nomination
19 Novembre 199119/11/1991
De: Leroy (Anne-Marie)
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
membre de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Vallée (Charles)
Groupe:
Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000527200(source JORF)
nomination
30 Octobre 199130/10/1991
De: Leroy
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Anne-Marie Leroy
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000344558(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 199119/10/1991
De: Anne-Marie Leroy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Remplace:M. Charles Vallée
Groupe:
Direction des affaires générales, internationales et de la coopération à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000526808(source JORF)
nomination
06 Octobre 199106/10/1991
De: Anne-Marie Leroy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Thierry Tuot
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000353585(source JORF)
nomination
14 Mars 199114/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.